Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAPPY CURE
M. Jean-pascal SELLIN
Mlle Laura MORETTO

Numéro de dépôt :
4258271
Date de dépôt :
20/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2026
HAPPY CURE de Jean-pascal SELLIN

Présentation de la marque HAPPY CURE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2016 par monsieur Jean-pascal SELLIN et mademoiselle Laura MORETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAPPY CURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Les déposants sont monsieur Jean-pascal SELLIN domicilié(e) 36 Rue de Bretagne - 57140 - WOIPPY - France et mademoiselle Laura MORETTO domicilié(e) 38 Rue de la Mairie - 54580 - MOINEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-pascal SELLIN domicilié(e) 36 Rue de Bretagne - 57140 - WOIPPY - France.

La marque HAPPY CURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY CURE arrivera à expiration en date du 20 mars 2026.

Jean-pascal SELLIN a également déposé les autres marques suivantes : SLS Sweet Love Suite , IBCOM


M. Jean-pascal SELLIN - 36 Rue de Bretagne - 57140 - WOIPPY - France

Mlle Laura MORETTO - 38 Rue de la Mairie - 54580 - MOINEVILLE - France


M. Jean-pascal SELLIN - 36 Rue de Bretagne - 57140 - WOIPPY - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).